Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site internet residencesecondaireparis.com, propriété exclusive de RÉSIDENCE SECONDAIRE (ci-après dénommée « la Société RESIDENCE SECONDAIRE »).

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

Éditeur

 

 

Le site residencesecondaireparis.com est édité par la Société Résidence secondaire., SASU, dont le siège social est situé à l’adresse suivante :

 

Résidence secondaire.

11, Boulevard du temple 

75003 Paris, France 

maresidenceparis@gmail.com

Immatriculée sous le numéro de SIRET (EN COURS D’IMMATRICULATION)

Représentée par sont Président, Mr Teillet Florent

 

Directeur de la publication

 

 

Le directeur de la publication est Monsieur NICOLAS REITZ, Directeur Général de la Communication Résidence secondaire.

 

Hébergeur

 

 

L’hébergement et la maintenance du site residencesecondaireparis.com sont assurés par la société WIX, dont le siège social est situé à l’adresse suivante :

Wix

Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415-639-9034. 

 

 

Conditions générales d'utilisation

 

 

L'accès au site residencesecondaireparis.com (ci-après dénommé « le Site ») ainsi que l'utilisation de son contenu s'effectue dans le cadre des conditions d'utilisation décrites ci-après. En accédant et naviguant sur le Site, vous acceptez sans réserve de vous conformer aux présentes conditions d’utilisation.

 

1. Droit applicable

 

Les présentes conditions d’utilisation sont régies par le droit français.

 

2. Droits de propriété intellectuelle

 

Le Site est une œuvre de l'esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le Site dans son ensemble et chacun des éléments qui le composent (tels que textes, photographies, codes informatiques, images animées ou non, sons, séquences vidéos, illustrations, logos, design et structure) sont la propriété exclusive de la Société RESIDENCE SECONDAIRE ou de ses partenaires, qui sont seuls habilités à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents.

En accédant au Site, il vous est accordé un droit d'usage privé et non exclusif de ce site, limité à une utilisation personnelle, et ne permet en aucun cas une utilisation commerciale et/ou de son contenu, protégé par le droit d’auteur (structure générale, articles, photographies, textes, illustrations, images et autres éléments).

La mise en ligne du Site n'emporte pas licence d'utilisation des marques, logos et autres éléments présents sur le Site, une telle utilisation étant subordonnée au consentement écrit, préalable et exprès du propriétaire desdites marques, logos et autres éléments.

Vous n’êtes pas autorisé à télécharger tout ou partie du Site.

La Société RESIDENCE SECONDAIRE est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site.

La notification des contenus manifestement illicites doit se faire par courrier électronique à l’adresse : maresidenceparis@gmail.com ou par courrier en recommandé avec avis de réception à l’adresse suivante :

RÉSIDENCE SECONDAIRE 

MR TEILLET 

11, Boulevard du temple 

75003 Paris, France

Conformément à l’article 6 I 5° de la LCEN, la notification, pour être valide, doit reprendre les éléments suivants :

*  la date de la notification ;

*  si le notifiant est une personne physique : ses nom, prénoms, profession, domicile, nationalité, date et lieu de naissance ;

*  si le requérant est une personne morale : sa forme, sa dénomination, son siège social et l'organe qui la représente légalement ;

*  les nom et domicile du destinataire ou, s'il s'agit d'une personne morale, sa dénomination et son siège social ;

*  la description des faits litigieux et leur localisation précise ;

*  les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré, comprenant la mention des dispositions légales et des justifications de faits ;

*  la copie de la correspondance adressée à l'auteur ou à l'éditeur des informations ou activités litigieuses demandant leur interruption, leur retrait ou leur modification, ou la justification de ce que l'auteur ou l'éditeur n'a pu être contacté.

 

3. Services

 

La Société RÉSIDENCE SECONDAIRE fournit des produits et services soumis aux Conditions générales de ventes.

 

5. Garanties et responsabilités

 

La Société RESIDENCE SECONDAIRE s'efforce d'assurer au mieux du bon fonctionnement du Site ainsi que de l’exactitude des informations disponibles. La Société RÉSIDENCE SECONDAIRE n'assure toutefois aucune garantie concernant l'accès et le contenu du Site.

Tous les sites ayant un lien hypertexte vers le Site ne sont pas sous le contrôle de La Société RÉSIDENCE SECONDAIRE qui décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l'accès et le contenu de ces sites.

En aucun cas, La Société RÉSIDENCE SECONDAIRE ne peut être tenue pour responsable d'un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu'en soit la cause, origine, nature et conséquence, découlant de la consultation ou de l'utilisation du Site.

 

6. Modification des mentions légales

 

Les Mentions Légales peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au Site postérieurement à leur mise en ligne.

Nous vous recommandons de consulter régulièrement la présente page.